FREE 2 MOVE LEASE
Présentation de la marque FREE 2 MOVE LEASE
Déposée le 23 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FREE 2 MOVE LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE 2 MOVE LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE 2 MOVE LEASE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704834 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 2 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°708907 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02